Peut-on faire déménager un voisin ?

cardboard boxes with belongings in new flat on moving day

Si votre voisinage est compliqué à vivre, vous vous êtes déjà posé la question de savoir si l’on peut faire déménager un voisin ? Si la réponse est affirmative, la réalité des faits est bien plus complexe entre appréciation des nuisances, respect des libertés, approche réglementaire et déménagement. On fait le point sur la question pour vous aider à retrouver la sérénité.

 

Comprendre ce que sont les nuisances

Évidemment, on voudrait faire déménager ses voisins au moindre bruit désagréable. Lorsque notre quiétude est en jeu, on peut vouloir aller à des solutions plutôt radicales. Mais il faut tout d’abord comprendre quelles sont les nuisances qui peuvent amener à vouloir faire déménager son voisin.

La nuisance la plus habituelle est celle du bruit. Il faut déjà considérer que le bruit n’est pas perçu de la même façon en fonction de l’heure de la journée. On fait ainsi la différence entre un tapage nocturne et un tapage diurne. Le bruit peut prendre n’importe quelle forme, du talon aiguille qui claque sur le plancher en bois à la musique trop forte en passant par des scènes de ménage entre deux personnes vivant ensemble. Le bruit des enfants peut aussi être une source de nuisances lorsque les parents n’arrivent pas à avoir l’autorité nécessaire afin de rendre la vie en appartement agréable.

Le comportement de votre voisin, directement agressif voire violent à votre encontre, est évidemment une raison pour ne pas tenter de médiation et directement porter plainte auprès des autorités compétentes.

Ces nuisances, aussi désagréables soient-elles, doivent avoir un caractère répétitif afin de pouvoir envisager de mener une action contre. 

Les nuisances peuvent prendre d’autres formes, peut-être plus insidieuses parce qu’il ne s’agit pas de nuisances sonores, mais visuelles par exemple. C’est ainsi que la végétation ou une construction (mur, cabane, extension de maison, etc.) peuvent être des sources de tension dans le voisinage.

 

Faire déménager son voisin, la marche à suivre

On ne décide pas, du jour au lendemain, de faire déménager son voisin. C’est tout d’abord impossible si ce dernier est propriétaire du bien dans lequel il vit. 

Ensuite, chaque nuisance doit faire l’objet d’une conciliation. Parfois, les voisins peuvent être de bonne foi et ne pas prendre la mesure de leur comportement. Une discussion puis un courrier privé peuvent être des solutions simples et faciles à mettre en place. Ensuite, c’est vers le syndicat de copropriété qu’il faudra se tourner. 

C’est à partir de là que vous devrez garder trace de toutes vos démarches comme une pétition, une plainte en gendarmerie ou police, des courriers attestant de la même situation venant d’autres voisins et tout ce que vous jugerez nécessaire. C’est le procureur de la République qui permettra de déterminer la suite de la procédure qui peut aller jusqu’à l’expulsion du voisin incriminé. 

Néanmoins, c’est une démarche qui, si elle est tout à fait possible, demande du temps et de la patience. Des éléments comme des plaintes pour violences sur personne, la vôtre en l’occurrence, peuvent permettre de faire avancer le dossier plus rapidement.